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  1. #1
    Colon spatial
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    November 2013
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    Pacte de la Planète Titan




    Les hautes parties contractantes,

    Considérant que, pour développer la coopération entre les alliances et pour leur garantir la paix et la sûreté, il importe :
    D'accepter certaines obligations de ne pas recourir à la guerre,
    D'entretenir au grand jour des relations planétaires fondées sur la justice et l'honneur,
    D'observer rigoureusement les prescriptions du droit planétaire, reconnues désormais comme règle de conduite effective des alliances,
    De faire régner la justice et de respecter scrupuleusement toutes les obligations des traités dans les rapports mutuels des peuples organisés adoptant le présent pacte qui institue la Société de Titan.


    Article 1.
    1. Sont membres originaires de la Société de Titan, les membres des alliances signataires dont les noms figurent dans l'annexe au présent pacte.
    2. Toute alliance qui se situe sur la planète Titan et qui n'est pas désignée dans l'annexe, peut devenir membre de la Société de Titan, pourvu qu'elle donne des garanties effectives de son intention sincère d'observer ses engagements planétaires.
    3. Toute alliance de la Société peut, après un préavis de deux semaines, se retirer de la Société, à la condition d'avoir rempli à ce moment toutes ses obligations planétaires y compris celles du présent Pacte.

    Article 2.
    L'action de la Société, telle qu'elle est définie dans le présent pacte, s'exerce par une assemblée.

    Article 3.
    1. L'Assemblée se compose de représentants des membres de la Société.
    2. Elle se réunit à des époques fixées et à tout autre moment, si les circonstances le demandent.
    3. L'Assemblée connaît de toute question qui rentre dans la sphère d'activité de la Société ou qui affecte la paix de Titan.
    4. Chaque alliance de la Société ne peut compter plus de trois représentants dans l'Assemblée et ne dispose que d'une voix.

    Article 4.
    1. Sauf disposition expressément contraire du présent pacte ou des clauses du présent traité, les décisions de l'Assemblée sont prises à l'unanimité des membres de la Société représentés à la réunion.
    2. Toutes questions de procédure qui se posent aux réunions de l'Assemblée, y compris la désignation des commissions chargées d'enquêter sur des points particuliers, sont réglées par l'Assemblée et décidées à la majorité des membres de la Société représentés à la réunion.

    Article 5.
    1. Le secrétariat permanent comprend un secrétaire général.
    2. Le premier secrétaire général est désigné dans l'annexe. Par la suite, le secrétaire général sera l'Empereur de la planète Titan.
    3. Les secrétaires et le personnel du secrétariat, si besoin est, seront nommés par le secrétaire général avec l'approbation de l'Assemblée.
    4. Le secrétaire général de la Société est de droit secrétaire général de l'Assemblée.
    5. Les dépenses du secrétariat sont supportées par les membres de la Société.

    Article 6.
    1. Les membres de la Société reconnaissent que le maintien de la paix exige la répartition équitable des Superviseurs de la planète.
    2. L’Assemblée, tenant compte de la situation géographique et des conditions spéciales de chaque Alliance, prépare les plans de cette répartition.
    3. Ces plans doivent faire l'objet d'un nouvel examen et, s'il y a lieu, d'une révision tous les six mois au moins.
    4. Après leur adoption par les diverses alliances, la limite des Superviseurs ainsi fixée ne peut être dépassée sans le consentement de l’Assemblée.

    Article 7.
    Les membres de la Société s'engagent à respecter et à maintenir contre toute agression extérieure, l'intégrité territoriale et l'indépendance politique présente de tous les membres de la Société. En cas d'agression, de menace ou de danger d'agression, l'Assemblée avise aux moyens d'assurer l'exécution de cette obligation.

    Article 8.
    1. Il est expressément déclaré que toute guerre ou menace de guerre, qu'elle affecte directement ou non l'un des membres de la Société, intéresse la Société tout entière et que celle-ci doit prendre les mesures propres à sauvegarder efficacement la paix de la planète. En pareil cas, le secrétaire général convoque immédiatement l'Assemblée, à la demande de tout membre de la Société.
    2. Il est, en outre, déclaré que tout membre de la Société a le droit, à titre amical, d'appeler l'attention de l'Assemblée sur toute circonstance de nature à affecter les relations planétaires et qui menace par suite de troubler la paix ou la bonne entente entre alliances, dont la paix dépend.

    Article 9.
    1. Tous les membres de la Société conviennent que, s'il s'élève entre eux un différend susceptible d'entraîner une rupture, ils le soumettront à l'examen de l'Assemblée. Ils conviennent encore qu'en aucun cas ils ne doivent recourir à la guerre avant l'expiration d'un délai de trois jours après le rapport de l'Assemblée.
    2. Dans tous les cas prévus par cet article, le rapport du Conseil doit être établi dans les six jours à dater du jour où il aura été saisi du différend.

    Article 10.
    L'Assemblée est chargée de préparer un projet de Cour permanente de justice planétaire et de le soumettre aux membres de la Société. Cette Cour connaîtra de tous différends d'un caractère planétaire que les parties lui soumettront. Elle donnera aussi des avis consultatifs sur tout différend ou tout point, dont la saisira l'Assemblée.

    Article 11.
    1. S'il s'élève entre les membres de la Société un différend susceptible d'entraîner une rupture, les Membres de la Société conviennent de le porter devant l'Assemblée. A cet effet, il suffit que l'un d'eux avise de ce différend le secrétaire général, qui prend toutes dispositions en vue d'une enquête et d'un examen complets.
    2. Dans le plus bref délai, les parties doivent lui communiquer l'exposé de leur cause avec tous faits pertinents et pièces justificatives. L'Assemblée peut en ordonner la publication immédiate.
    3. L'Assemblée s'efforce d'assurer le règlement du différend. S'il y réussit, il publie, dans la mesure qu'il juge utile, un exposé relatant les faits, les explications qu'ils comportent et les termes de ce règlement.
    4. Si le différend n'a pu se régler, l'Assemblée rédige et publie un rapport, voté soit à l'unanimité, soit à la majorité des voix, pour faire connaître les circonstances du différend et les solutions qu'il recommande comme les plus équitables et les mieux appropriées à l'espèce.
    6. Si le rapport de l'Assemblée est accepté à l'unanimité, à l’exception des votes des représentants des parties au différend, les membres de la Société s'engagent à ne recourir à la guerre contre aucune partie qui se conforme aux conclusions du rapport.
    7. Dans le cas où l’Assemblée ne réussit pas à faire accepter son rapport par tous ses membres autres que les représentants de toute partie au différend, les membres de la Société se réservent le droit d'agir comme ils le jugeront nécessaire pour le maintien du droit et de la justice.

    Article 12.
    1. Si un membre de la Société recourt à la guerre, contrairement aux engagements pris aux articles 9 ou 11, il est ipso facto considéré comme ayant commis un acte de guerre contre tous les autres membres de la Société. Ceux-ci s'engagent à rompre immédiatement avec lui toutes relations commerciales ou financières, à interdire tous rapports entre leurs citoyens et ceux de l'alliance en rupture de pacte et à faire cesser toutes communications financières, commerciales ou personnelles entre les citoyens de cette alliance et ceux de toute autre alliance, membre ou non de la Société.
    2. En ce cas, l’Assemblée a le devoir de recommander aux diverses Alliances intéressées les effectifs militaires par lesquels les membres de la Société contribueront respectivement aux forces armées destinées à faire respecter les engagements de la Société.
    3. Les membres de la Société conviennent, en outre, de se prêter l'un à l'autre un mutuel appui dans l'application des mesures économiques et financières à prendre en vertu du présent article pour réduire au minimum les pertes et les inconvénients qui peuvent en résulter. Ils se prêtent également un mutuel appui pour résister à toute mesure spéciale dirigée contre l'un d'eux par l'alliance en rupture de pacte
    4. Peut être exclu de la Société tout membre qui s'est rendu coupable de la violation d'un des engagements résultant du pacte. L'exclusion est prononcée par le vote de tous les autres membres de la Société représentés à l’Assemblée.

    Article 13.
    1. En cas de différend entre plusieurs alliances, dont une seulement est membre de la Société, l'alliance ou les alliances étrangères à la Société sont invitées à se soumettre aux obligations qui s'imposent à ses membres aux fins de règlement du différend, aux conditions estimées justes par l’Assemblée. Si cette invitation est acceptée, les dispositions des articles 9 à 12 s'appliquent sous réserve des modifications jugées nécessaires par l’Assemblée.
    2. Dès l'envoi de cette invitation, l’Assemblée ouvre une enquête sur les circonstances du différend et propose telle mesure qui lui paraît la meilleure et la plus efficace dans le cas particulier.
    3. Si l'Alliance ou les Alliances invitées, refusant d'accepter les obligations de membre de la Société aux fins de règlement du différend, recourent à la guerre contre un membre de la Société, les dispositions de l'article 11 leurs sont applicables.
    4. Si les deux parties invitées refusent d'accepter les obligations de membre de la Société aux fins de règlement du différend, l’Assemblée peut prendre toutes mesures et faire toutes propositions de nature à prévenir les hostilités et à amener la solution du conflit.

    Article 14.
    Tout traité ou engagement planétaire conclu à l'avenir par un membre de la Société devra être immédiatement enregistré par le secrétariat et publié par lui aussitôt que possible. Aucun de ces traités ou engagements planétaire ne sera obligatoire avant d'avoir été enregistré.

    Article 15.
    L'Assemblée peut, de temps à autre, inviter les membres de la Société à procéder à un nouvel examen des traités devenus inapplicables ainsi que des situations planétaires, dont le maintien pourrait mettre en péril la paix de la planète.

    Article 16.
    1. Les membres de la Société reconnaissent, chacun en ce qui le concerne, que le présent pacte abroge toutes obligations ou ententes internes incompatibles avec ses termes et s'engagent solennellement à ne pas en contracter à l'avenir.
    2. Si avant son entrée dans la Société, un membre a assumé des obligations incompatibles avec les termes du pacte, il doit prendre des mesures immédiates pour se dégager de ces obligations.

    Article 17.
    1. Les amendements au présent pacte entreront en vigueur dès leur ratification par les membres de la Société, dont les représentants composent l’Assemblée.
    2. Tout membre de la Société est libre de ne pas accepter les amendements apportés au pacte, auquel cas il cesse de faire partie de la Société.


    Annexe(s)

    I. Membres originaires de la Société de Titan signataires du traité de paix :
    - Nova Raider
    - Space Soldiers
    - Le Joyeux Barbecue
    - Das Mental Vapor
    - Dingo Team
    - eRepublik Intergalactik
    - Qi Engine
    - Nova Ranger
    - Andromède
    - Titan Umbrella Corporation
    - Weiswampach GDL
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    Dernière modification par labuge76 ; 10/05/2015 à 10h45.

  2. #41
    Colon spatial
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    Re : Pacte de la Planète Titan

    De part ce message je signifie ma démission de mon poste au sein des Novas Raider, ainsi que de l'alliance.

    Je suis venu dans l'espoir, surement complètement aberrant, je m'en rends compte, de participer à l'unification de la planète.
    N'ayant plus aucune crédibilité suite à ma participation (involontaire certes, mais participation quand même) aux manipulations de notre chef d'alliance. Je me retire de l'élaboration du Pacte.
    Je laisse mon espoir à celui qui veut reprendre le flambeau et je lui souhaite bon courage.

    Je présente mes excuses aux citoyens d'Exiles ainsi qu'aux autres pour m'être fourvoyer à ce point.
    J'ai cru jusqu'au bout qu'elle avait pris conscience de ses erreurs passées et qu'elle regardais dans la même direction que moi.

    Au plaisir de vous revoir.
    labuge76,
    citoyens lambda

  3. #42
    Colon spatial Avatar de Bakoran
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    Re : Pacte de la Planète Titan

    Labuge, tu n'as rien à te reprocher.
    Tu as fais quelque chose d'honorable que tes leader on pervertis par leur idées débiles.
    Pour moi, tu as toujours toute t'as crédibiliser.

  4. #43
    Colon spatial
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    Re : Pacte de la Planète Titan

    Du coup on en est ou avec ce pacte car a la base ca reste une bonne idee d'avoir une unité au sein de titan entre les diverses alliance, on va quand meme pas le laisser tomber?

  5. #44
    Colon spatial Avatar de Bakoran
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    Re : Pacte de la Planète Titan

    Pour le moment le Pacte est en stand bye. Je pense que les négociations reprendrons quand les tensions se seront calmer.

  6. #45

    Re : Pacte de la Planète Titan

    L'alliance GARDE IMPERIALE ratifie votre pacte afin de voir une Titan sans conflits internes (et ainsi à laisser ses troupes se reposer sous leurs dômes plutôt que d'avoir à les déployer partout afin de mettre de l'ordre).

    bushi fondateur et leader de la GARDE IMPERIALE
    akmgt3 signataire par procuration du leader

    EDIT : je me suis gouré de pacte *facepalm*
    Dernière modification par Duhr ; 25/05/2015 à 14h08. Motif: Double post

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